Le Référentiel
Écolo
Fiches juridiques pour l'inscription des activités culturelles dans l'économie circulaire
Ces outils clé-en-main permettent de guider les acteurs culturels pas-à-pas vers des solutions et des outils juridiques appropriés à leurs partenaires, aux biens concernés et à leurs objectifs.
Comment et pourquoi créer un Groupement d'intérêt public (GIP) ? Quelles sont les obligations juridiques en matière de réemploi de matériaux ? Se saisir de ces fiches, c'est faciliter l'approvisionnement en matériaux durables, le tri d'éléments de scénographie ou le recours à des ressourceries culturelles : autant de gestes qui permettent de réduire les déchets et d'optimiser l'utilisation des ressources.
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